Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR
Mr MOREAU Dominique

Numéro de dépôt :
1595705
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR

Déposée le 12 avril 1990 par monsieur MOREAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREAU Dominique domicilié(e) L'Ouche St André RESTIGNE, 37140 BOURGUEIL - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR est expirée depuis le 12 avril 2000.

MOREAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ARE MOR ICA , UNO Diffusion , Marie COURTIN , Champagne Marie COURTIN , CHAMPAGNE MARIE-COURTIN


Mr MOREAU Dominique - L'Ouche St André RESTIGNE, 37140 BOURGUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Vins d'Appellation d'origine contrôlée de Bourgeuil provenant exclusivement du domaine exactement dénommé DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR